Principes généraux de prévention

Principes généraux de prévention

Le Code du travail fixe une liste de principes généraux de prévention que tout employeur doit appliquer pour protéger la santé et la sécurité de ses salariés. Le chef d'équipe doit connaître cette logique pour l'appliquer au sein de son équipe.

Les principes, dans leur logique d'application

Le détail des grands principes

1. Éviter les risques : supprimer la situation dangereuse plutôt que la gérer une fois créée ;
2. Évaluer les risques qui ne peuvent être évités, pour les hiérarchiser ;
3. Combattre les risques à la source plutôt qu'agir seulement sur leurs conséquences ;
4. Adapter le travail à l'homme (poste, matériel, rythme) plutôt que l'inverse ;
5. Tenir compte de l'évolution de la technique ;
6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l'est moins ;
7. Planifier la prévention de façon cohérente (technique, organisation, relations de travail) ;
8. Donner la priorité aux mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle ;
9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs (information et formation).

L'ancrage légal des principes généraux de prévention

Ces principes sont fixés par le Code du travail (articles L4121-1 et L4121-2) : l'article L4121-1 pose l'obligation générale de l'employeur d'assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des travailleurs ; l'article L4121-2 énumère les neuf principes généraux que cette obligation doit mettre en œuvre. Le chef d'équipe n'a pas à maîtriser le détail juridique de ces articles, mais doit savoir que la logique qu'il applique à son service n'est pas une simple bonne pratique : c'est la déclinaison opérationnelle d'une obligation légale de l'employeur.

Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)

Ces principes se matérialisent notamment dans le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), que tout employeur doit établir et tenir à jour — la mise à jour étant a minima annuelle dans les entreprises d'au moins onze salariés, et exigée quel que soit l'effectif lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité, ou lorsqu'une information nouvelle intéressant l'évaluation d'un risque est recueillie. Le chef d'équipe alimente ce document pour la partie relative aux risques de son propre service (exposition au risque incendie, manipulation d'équipements, travail de nuit) et s'assure que les mesures de prévention qu'il applique concrètement correspondent à ce qui est formalisé dans le DUERP.

Un exemple d'application croisée pour le service de sécurité incendie

Le principe « donner la priorité aux mesures de protection collective » s'applique très concrètement au service de sécurité incendie : améliorer l'éclairage général d'un poste de sécurité profite à tous les agents qui s'y relaient, alors qu'équiper individuellement chaque agent d'une lampe de poche ne traite que partiellement le même risque. Cet exemple illustre pourquoi le chef d'équipe doit systématiquement se demander, avant de proposer une mesure individuelle, si une mesure collective équivalente n'existerait pas.

Application concrète par le chef d'équipe

Principe	Exemple d'application par le chef d'équipe
Éviter	Proposer de supprimer une situation à risque identifiée plutôt que de la contourner par une simple consigne
Protection collective avant individuelle	Prioriser l'amélioration de l'éclairage d'une zone de ronde avant l'équipement individuel seul
Informer / former	S'assurer que chaque agent reçoit les instructions et la formation nécessaires avant d'être exposé à un risque identifié
Planifier	Intégrer les mesures de prévention retenues dans l'organisation courante du service, pas seulement lors d'un incident